Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CAVE DU BOIS DE LA SALLE
CAVE DES PRODUCTEURS SICA

Numéro de dépôt :
93465831
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/04/2013

Présentation de la marque LA CAVE DU BOIS DE LA SALLE

Déposée le 20 avril 1993 par la société CAVE DES PRODUCTEURS SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LA CAVE DU BOIS DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société CAVE DES PRODUCTEURS SICA domicilié(e) SOCIETE CIVILE, CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2239929) - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 929 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES PRODUCTEURS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2239929) - 69840 - France.

La marque LA CAVE DU BOIS DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CAVE DU BOIS DE LA SALLE est expirée depuis le 20 avril 2013.

CAVE DES PRODUCTEURS SICA a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE ECLAT , MARQUIS DU BOIS


CAVE DES PRODUCTEURS SICA - SOCIETE CIVILE, CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2239929) - 69840 - France - SIREN 302929450


CAVE DES PRODUCTEURS - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS (dossier no 2239929) - 69840 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2003 n°2239929 - Publication au BOPI 2003-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

VIN A.O.C. du Beaujolais & du Mâconnais